Le Tribunal fédéral a rendu un arrêt 5A_796/2019 du 18 mars 2021 qui mérite réflexion, s’agissant du droit de la personnalité de l’enfant.

C’est l’histoire d’un garçon né le 7 juillet 2004 de parents qui ont divorcé en 2010, alors qu’il avait six ans. Sa mère est remariée et détient sur lui une autorité parentale exclusive. 

Le 23 juillet 2018 (l’enfant avait alors 14 ans), l’Autorité de Protection de l’Adulte et de l’Enfant (APE) de Horgen (canton de Zürich) a ordonné une curatelle d’organisation et de surveillance des relations personnelles de l’enfant avec son père juridique sur le fondement de l’art. 308 al. 2 CC, après avoir personnellement auditionné l’enfant le 23 mars 2018.

La mission confiée à la curatrice consistait à organiser un droit de visite accompagné ; à surveiller le respect des instructions données aux parents, sous la menace des peines de droit, de respecter les relations ordonnées avec remise de l’enfant par un professionnel qui l’accompagne ; et à saisir l’APE de Horgen si de quelconques mesures plus larges de protection de l’enfant devaient s’avérer nécessaires. Conformément à l’ordonnance, les remises de l’enfant devaient avoir lieu dès fin septembre 2018 de manière trimestrielle, un samedi après-midi, tout d’abord de manière accompagnée pendant un an.

Le 24 août 2018, tant l’enfant que son beau-père (le mari de sa mère) ont recouru contre cette décision auprès de l’autorité d’arrondissement. Ils exigeaient la levée de la mesure ordonnant les relations personnelles et des mesures qui en dépendaient. Le 18 juillet 2019, la décision querellée a été confirmée. Cependant le début de l’exécution des mesures ordonnées a été fixé à nouveau à trente jours à compter de l’entrée en force de cette décision.

L’enfant...