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Arnaud Constantin

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Modèles commentés

iusMail / iusNet DROIT CIVIL propose à ses abonnés des modèles commentés établis par des praticiens pour agir efficacement en justice.

Ces modèles proposent des conseils pratiques, notamment concernant les délais pour agir et les voies de recours possibles mais également des cas pratiques et des propositions de solutions.

Ces modèles sont disponibles en format PDF et WORD dans la rubrique « documentation ». 

 

Modèles en ligne

 

Droit des personnes

Création d'une association

Acte constitutif d'une fondation et Réglement du conseil de fondation

 

Droit matrimonial

Action en paiement d’entretien de l’enfant majeur

Action en modification du jugement de divorce

 

Droit des successions

Action en délivrance de legs

 

Droits réels

 Action en partage de la copropriété 

Action en contestation de décisions de la communauté des copropriétaires par étages

 

 

 

Arnaud Constantin
Docteur en droit, avocat stagiaire

Arnaud Constantin est docteur en droit et intervient ponctuellement dans les cours de Bachelor et de Master dispensés à l’Université de Fribourg. Il est spécialiste en droit civil, domaine dans lequel il a rédigé sa thèse de doctorat sur le droit de réponse en ligne ainsi que de nombreuses publications. Il publie aussi dans le domaine du droit commercial et en droit de la poursuite pour dettes et la faillite et coécrit actuellement le commentaire des articles sur la mainlevée de l’opposition à paraître dans la série des commentaires romands.

Après avoir collaboré respectivement avec les Prof. Walter Stoffel et Franz Werro en qualité d’assistant diplômé et d’assistant-docteur, il a exercé en tant que greffier stagiaire à la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral. Dès 2020, Arnaud Constantin a intégré l’étude Zaehringen avocats à Fribourg en qualité d’avocat stagiaire et a rejoint l’équipe de iusNet droit civil.

 

Bibliographie

 

Monographies

A. CONSTANTIN, Le droit de réponse en ligne, thèse Fribourg, Genève/Zurich/Bâle 2019.

G. BOVEY / A. CONSTANTIN, Art. 79-84 LP, in : A. Braconi et al. (édit.), Poursuite et faillite – Commentaire de la Loi sur la poursuite pour dettes et la faillite, 2e éd., CoRo LP, Bâle 2021 (à paraître).

 

Articles de revue

A. CONSTANTIN, La notion de « média à caractère périodique » – Analyse à l’aune des art. 28g ss et 266 CPC, Medialex 08/2020.

T. GÖKSU / A. CONSTANTIN, Les conclusions en droit de la famille, Revue de l’avocat 8/2020, p. 302-306.

A. CONSTANTIN, Le droit de réponse en ligne : aspects choisis pour le praticien, Plaidoyer 02/2020 du 25 mars 2020, pp. 30-35.

W. STOFFEL / A. CONSTANTIN, Le dommage direct du créancier dans la responsabilité des organes : un cadeau empoisonné ?, in : R. Trigo Trindade et al. (édit.), Vers les sommets du droit – Liber amicorum pour Henry Peter, Zurich 2019, pp. 223-238.

A. CONSTANTIN, Les élections de for sur les réseaux sociaux c. la défense de la personnalité en ligne : le choc des titans, in : P. Mahon et al. (édit.), La révolution 4.0, Genève 2019, pp. 141-158. 

W. STOFFEL / A. CONSTANTIN, Das Gesellschaftsrecht 2018/2019 / Le droit des sociétés 2018/2019, RSDA 3/2019, pp. 306-320.

W. STOFFEL / A. CONSTANTIN, Le droit des sociétés 2017/2018 / Das Gesellschaftsrecht 2017/2018, RSDA 3/2018, pp. 287-303.

A. CONSTANTIN, Le droit de réponse en ligne au secours de la personnalité connectée, Quid? 2/2017, p. 28. 

W. STOFFEL / A. CONSTANTIN, Das Gesellschaftsrecht 2016/2017 / Le droit des sociétés 2016/2017, RSDA 3/2017, pp. 359-380. 

W. STOFFEL / A. CONSTANTIN, La faillite de l’entrepreneur, in : J.-B. Zufferey (édit.), Journées suisses du droit de la construction 2017 – Pour tous ceux qui construisent…, pp. 75-86. 

A. CONSTANTIN, Comment la mobilité renouvelle le droit international privé ?, Plaidoyer 05/2016 du 26 septembre 2016. 

W. STOFFEL / A. CONSTANTIN, Le droit des sociétés 2015 / Das Gesellschaftsrecht 2015, RSDA 3/2016, pp. 322-339.