Intervention de l'autorité de protection (paternité)

A. conteste être le père de B. et C., alors que sa paternité a été reconnue par plusieurs décisions de justice, y compris au niveau fédéral (arrêts 5A_794/2014, 5F_6/2016 et 5F_13/2016 – ce dernier étant également résumé dans iusMail 01/2017). Il souhaite maintenant que le curateur nommé pour défendre les intérêts de B. et C. procède lui-même à une demande de révision de l’arrêt constatant sa paternité. Cela lui ayant été refusé, il recourt au plan cantonal puis au Tribunal fédéral.

Bien que placé dans la partie relative à la protection de l’adulte, l’art. 419 CC – sur lequel se fonde l’action de A. – est également applicable en matière de protection de l’enfant.

A. ne parvient pas à démontrer en quoi la procédure menée par le curateur serait entachée d’une irrégularité justifiant une révision – d’autant plus que son propre recours et sa propre demande de révision ont été rejetées. De ce fait, on voit mal en quoi un changement de curateur ou une nouvelle procédure pourrait amener à une décision différente.

Il n’apparaît pas non plus que le droit d’être entendu de A. ait été violé.

Enfin, la demande de suspension de la procédure faite par A., le temps que la cause 5F_13/2016 soit jugée est devenue sans objet du fait de la décision d’irrecevabilité rendue dans cette dernière affaire.

Le recours est donc rejeté.

_{Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.}