A. et B. sont en litige au sujet de la liquidation de leur régime matrimonial. Après un premier renvoi suite à un recours de A., la deuxième instance cantonale a fixé l’indemnité due par B. à A. concernant un immeuble de son patrimoine. B. recourt au Tribunal fédéral.

Un bien ne peut être attribué qu’à une seule masse au moment de la liquidation du régime matrimonial, une éventuelle créance d’une masse envers l’autre permettant de prendre en compte une acquisition par remploi de biens provenant à la fois des biens propres et des acquêts. Un bien acquis par héritage entre dans les biens propres, le moment décisif étant celui où le bien devient la seule propriété d’un époux.

Dans le cas d’espèce, l’immeuble litigieux n’a pas fait l’objet directement d’un héritage, mais a été acheté par B. à ses cohéritiers, on ne peut donc le considérer comme un bien propre. Le calcul de l’instance inférieure était donc fondé, et le recours est rejeté.