A. et B. sont les parents non-mariés de C. Ils ont l’autorité parentale conjointe. Après leur séparation en 2014, ils sont en litige au sujet de la garde de C. et de l’éventuelle autorité parentale exclusive. Après que ces points ont fait l’objet de deux décisions séparées, A. recourt au Tribunal fédéral. Les deux recours sont joints.

L’autorité parentale conjointe est la règle, et il ne peut y être dérogé qu’à des conditions restrictives, notamment si le conflit entre les parents est tel qu’il porte atteinte au bien de l’enfant. Dans le cas d’espèce, il n’est pas démontré que le conflit – avéré – entre les parents porte une atteinte concrète au bien de l’enfant. L’autorité parentale conjointe n’a donc pas à être mise en cause.

Concernant la garde alternée – pour laquelle les tribunaux cantonaux jouissent d’un large pouvoir d’appréciation – les parents sont tous deux capables d’élever C., et se sont montrés suffisamment capables de coopérer par le passé. Il se justifie de conserver le modèle de garde qui prévalait jusqu’alors.

Les recours sont donc rejetés.

Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la ...