A. et D. sont les parents non-mariés et n’ayant jamais vécu ensemble de deux enfants. Les enfants ont été reconnus et les parents sont convenus d’une autorité parentale conjointe sur C. Les relations entre les parents se sont ensuite détériorées. Ils sont maintenant en litige au sujet du droit de visite. A. recourt au Tribunal fédéral.

L’autorité précédente s’est basée sur le droit de visite « usuel » (un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires) - quoique réduit – sans justifier sa décision ni examiner les particularités du cas d’espèce. Un tel défaut de motivation viole le droit d’être entendu de A., ce qui conduit à l’admission du recours.

Le recours est donc rejeté.

Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.