A. et B. sont les parents non-mariés de C. Après s’être initialement entendus sur le droit de visite, ils sont maintenant en litige au sujet des modalités de la garde. Après que ce point a été tranché, A. recourt au Tribunal fédéral.

En principe, un enfant de moins de trois ans ne passe que rarement des nuits loin du parent exerçant habituellement la garde, ce qui a été relevé par l’expertise rendue en l’espèce, et des visites courtes mais régulières sont à privilégier.

L’arrêt querellé a toutefois retenu – arbitrairement – que l’enfant était déjà âgé de trois ans, alors qu’il n’avait qu’un peu plus de deux ans. L’arrêt est de ce fait insuffisamment motivé sur les raisons qui permettraient de s’écarter de l’expertise, et la cause doit donc être renvoyée pour que ce point soit examiné en détail.

Le recours est donc admis.

Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.