Récusation par le juge

E. et F. sont en litige depuis des années au sujet de leur enfant A. Après que le père a formulé à réitérées reprises des menaces contre les juges s’occupant de son cas, les présidents des tribunaux concernés ont déposé plainte pénale contre lui, puis se sont récusés. La plainte a ensuite été retirée.

Après qu’un premier recours a été renvoyé aux autorités cantonales pour permettre le respect du principe de double instance (arrêt 5A_930/2016, iusMail 02/2017), A. recourt à nouveau au Tribunal fédéral.

En principe, une procédure opposant un juge et un justiciable n’est pas à elle seule un motif permettant la récusation, il serait sinon trop aisé de retarder la procédure. Toutefois, les circonstances du cas d’espèce, avec un conflit long et persistant qui a conduit les juges à déposer une plainte pénale après plusieurs signalements à la police, justifient une telle mesure. C’est ainsi à bon droit que les juges se sont récusés.

Le recours est donc rejeté.

_{Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.}