A. est placé à la clinique D. afin de traiter sa schizophrénie. Dans ce cadre, un traitement médicamenteux lui a été administré, et A. affirme qu’il a été forcé de le prendre sous la menace d’une mise à l’isolement. A. a recouru contre cette décision, mais l’instance cantonale n’est pas entrée en matière, au motif que A. s’était déjà plaint de faits similaires à plusieurs reprises, sans les étayer. Après que son recours a été rejeté en deuxième instance, A. recourt au Tribunal fédéral.

Un traitement médicamenteux doit déjà être considéré comme forcé si le patient est menacé de sanctions (p. ex. l’isolement) en l’absence de prise du traitement. Un recours à la force n’est pas nécessaire. Les allégations de A. à cet égard n’ont pas été examinées. Or, si le traitement est effectivement forcé, cela ne peut se concevoir qu’aux condition de l’art. 434 CC. Or, il n’est pas démontré en l’espèce qu’elles sont remplies. L’affaire devra donc être renvoyée au juge de première instance.

Le recours est donc admis.

_{Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.}