A. est légataire de C., décédé en 1994. Elle est en litige avec B., exécuteur testamentaire, au sujet des honoraires de ce dernier, qu’elle juge excessifs, et lui réclame des dommages-intérêts de ce chef. Après que ses prétentions ont été rejetées une première fois, A. a obtenu le renvoi à la deuxième instance cantonale pour complément, suite à l’arrêt 5A_705/2015. La deuxième instance cantonale a à nouveau rejeté sa demande. A. recourt au Tribunal fédéral.

La question de fond de cet arrêt est celle de la qualité pour agir du légataire à l’encontre de l’exécuteur testamentaire. Cette question est controversée en doctrine et ne fait pas l’objet d’une jurisprudence claire du Tribunal fédéral.

Après avoir analysé les différentes approches, le Tribunal fédéral parvient à la conclusion que le légataire n’a de droit qu’envers les héritiers, et non directement envers l’exécuteur testamentaire. S’il est vrai que vu la configuration du legs (un vingtième de la succession), des honoraires plus élevés entraînent une diminution de l’actif de la succession, cela ne constituerait tout au plus qu’un dommage indirect, dont A. ne peut pas se prévaloir.

Le recours est donc...