A. et B. sont les enfants de C. et D. C. est décédé en 1983. Il a en particulier légué sa maison à D., celle-ci devant par la suite revenir à A. (substitution fidéicommissaire). Un premier procès a opposé A. et D. à B., au sujet du testament de C. D. est décédée en 2006, et a par testament exhérédé B. Cette dernière a demandé à obtenir sa réserve héréditaire, puis qu’il soit tenu compte dans le calcul de sa part du testament de C., en application de l’art. 527 al. 4 CC. Après qu’elle a obtenu gain de cause, A. recourt au Tribunal fédéral.

Selon le texte même de la loi, il est nécessaire que l’intention d’éluder les règles relatives aux réserves soit « manifeste ». Les instances cantonales ont estimé que le fait pour D. de renoncer à agir contre A., montrait déjà une volonté de le favoriser, qui s’est poursuivie par la suite, jusqu’à l’exhérédation (certes nulle) de B. Cette interprétation de la volonté de D. n’est pas arbitraire.

En revanche, l’existence de la substitution fidéicommissaire (et le fait que D. était par conséquence propriétaire du bien) n’a pas été adéquatement prise en compte lors du calcul de la plus-value et de la réduction.

Le...