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Détermination du bien de l’enfant

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Détermination du bien de l’enfant

Jurisprudence
Droit matrimonial
Mots-clés: 
Mesures protectrices de l’union conjugale, Garde, Bien de l’enfant
iusMail DROIT CIVIL 04/2018

Détermination du bien de l’enfant

A. et B. sont les parents mariés de deux enfants. Ils se sont séparés en 2013, et sont depuis en litige, notamment au sujet de la garde des enfants et du droit de visite de A., qui est pour l’heure partiellement suspendu. A. recourt au Tribunal fédéral.

L’instance précédente a essentiellement basé son raisonnement sur le maintien de la situation antérieure (soit l’attribution de la garde à la mère) et la non-séparation des deux enfants. Ce faisant, elle a toutefois négligé le grave conflit de loyauté et l’instrumentalisation des enfants par la mère dans le cadre des procédures judiciaires, ce qui a pourtant été relevé par l’expertise sur laquelle se base la cour cantonale. En privilégiant ces critères, la cour cantonale a négligé de prendre en compte le bien de l’enfant.

Les deux enfants ont également des besoins différents, la fille du couple étant plus a même de se débrouiller seule et de rester auprès de sa mère.

Dans ces circonstances, il est nécessaire de renvoyer la cause à l’instance précédente concernant la garde du fils, pour compléter l’état de fait et déterminer quelle solution de garde (y compris un placement) serait la plus appropriée.

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