A. et B., ressortissants français, se sont mariés en 1988 en France, et ont adopté le régime de la séparation de biens. Ils ont divorcé en 2014. Le litige porte principalement sur la vente de la villa familiale, et la prise en compte du prix de vente.

La vente de la villa était intervenue postérieurement à la décision de première instance, et après l’échange d’écritures de deuxième instance. B. ayant modifié ses conclusions dans son appel, A. aurait dû disposer d’un délai supplémentaire pour pouvoir se déterminer à cet égard, ce qui ne lui a pas été accordé. A. avait donc à l’époque recouru contre cette décision, et obtenu gain de cause (arrêt 5A_553/2015 du 16 décembre 2015, publié aux ATF 142 III 48).

Sur renvoi, la seconde instance cantonale a nié à A. le droit de se prévaloir de la vente de la villa et de modifier ses conclusions, arguant qu’il ne s’agissait pas d’un nova invocable au sens de l’art. 317 CPC. Cependant, vu les conséquences de l’arrêt de renvoi et la possibilité laissée à A. de se déterminer sur la modification de la demande de B., l’invocation de ce nova restait possible (la clôture des débats ne pouvant avoir lieu tant que A. ne s’était pas...