A. et B. sont les parents de deux enfants. Ils se sont séparés en 2017 et ont divorcé en 2022.

Initialement, les tribunaux cantonaux avaient attribué l’autorité parentale exclusive à B. et instauré une garde alternée. A. a recouru avec succès au Tribunal fédéral (arrêt 5A_33/2023*, publié aux ATF 150 III 97 ; iusNet DC 29.02.2024).

Sur renvoi, la cour cantonale a instauré l’autorité parentale conjointe, mais limité certains aspects du pouvoir de décision de A. Celui-ci recourt derechef au Tribunal fédéral.

La cour cantonale n’a pas entendu à nouveau les parties ou effectué des constatations de fait, mais s’est basée sur les faits tels qu’établis avant la première décision du Tribunal fédéral (en particulier concernant l’attitude de A. et le conflit très important entre les parents).

Le fait que les tribunaux sont liés par l’arrêt de renvoi ne signifie pas qu’ils ne puissent pas tenir compte des novas admissibles, et en particulier lorsque ceux-ci concernent des enfants. La situation étant amenée à évoluer rapidement, il n’est pas possible de considérer que la situation serait inchangée pour refuser de tenir compte de faits nouveaux.

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