A. et le couple B. sont copropriétaires par étage d’une maison jumelée. Ces derniers ont fait une série de travaux sur un parvis en copropriété, mais dont l’usage leur a été attribué. A. a demandé la remise en état, tandis que le couple B. a déposé une demande reconventionnelle pour obtenir une indemnisation pour les frais engagée pour la rénovation des conduites communes. Après que la demande reconventionnelle a été partiellement admise, A. recourt au Tribunal fédéral.

La question de l’indemnité due pour des travaux entrepris sans le consentement des autres copropriétaires est une question juridique de principe, qui peut se poser à de nombreuses reprises sans que la valeur litigieuse minimale ne soit atteinte. Le recours en matière civile est donc recevable.

S’agissant d’une partie commune et de travaux qui ne sont ni d’entretien courant, ni réalisés pour parer un danger imminent, une décision de l’assemblée des copropriétaires était en principe nécessaire. À défaut, il serait possible pour un copropriétaire de s’affranchir de l’assemblée et de décider seul de travaux sur les parties communes avant d’en obtenir le remboursement. De plus, seule la communauté des...