A. et B. sont propriétaires de deux parcelles contiguës, et un droit de passage existait en faveur du terrain de A. avant un morcellement des parcelles et la radiation de la servitude. A. demande le rétablissement de ce droit de passage par le biais d’une rectification du registre foncier. Après que sa demande a été rejetée, A. recourt au Tribunal fédéral.

Les modifications du registre foncier ne sont en principe soumises qu’à des vérifications de forme, l’existence d’un droit matériel n’étant pas examinée (sauf s’il est manifeste que le droit n’existe pas ou ne peut être inscrit).

Dans le cas d’espèce, les modifications du registre foncier sont basées sur la volonté du précédent propriétaire, et les documents ne souffrent d’aucun vice de forme. Il ne s’avère pas non plus que le propriétaire était dans l’erreur au moment de la vente à A., et cela n’a pas été valablement allégué. Au surplus, le registre foncier ne mentionnait plus la servitude, et A. aurait dû vérifier ce point lors de la conclusion.

Le recours est donc rejeté.