A. et B. sont les parents non-mariés de C. Après leur séparation conflictuelle, l’enfant est restée auprès de la mère B. Un curateur a été nommé pour C. de 2011 à 2014. A. a tenté une première fois d’obtenir l’autorité parentale exclusive sur C. en 2012, sans succès. Il réitère sa démarche en 2014, suite à l’entrée en vigueur du nouveau droit de l’autorité parentale, en demandant cette fois l’autorité parentale conjointe, éventuellement exclusive. Sa demande est rejetée, ce qui conduit A. à recourir au Tribunal fédéral.

L’autorité parentale conjointe est aujourd’hui le principe en Suisse, et l’autorité parentale exclusive l’exception, qui doit être justifiée par les circonstances du cas d’espèce et le bien de l’enfant. Il faut qu’un conflit majeur oppose les deux parents, rende toute coopération impossible et nuise au bon développement de l’enfant. Des désaccords sur l’éducation ne sont pas suffisants.

Si l’autorité parentale exclusive avait été attribuée à un des parents sous l’ancien droit, l’autre peut demander une modification de ce régime dans l’année qui suit l’entrée en vigueur du nouveau droit (art. 12 al. 4 TFCC). La situation s’examine alors de la même...