La commune de A. et B. sont en litige au sujet des travaux que la première veut entreprendre, et qui suppose que certaines parcelles de B. soient utilisées comme voie d’accès pour le chantier, sur la base une servitude existante. B. a demandé et obtenu qu’il soit fait interdiction à A. d’utiliser sa parcelle. Un premier recours de A. avait été admis (5A_702/2019, iusNet DC. 22.11.2020)

Après examen des circonstances ayant conduit à l’inscription des servitudes, la cour cantonale a à nouveau rejeté la demande de A. La commune de A. recourt derechef au Tribunal fédéral.

Le tribunal cantonal a établi que la servitude de passage avait été établie pour assurer l’exploitation agricole des fonds dominants. Si l’affectation des fonds a ensuite changé, la servitude ne peut pas être entendue à cette nouvelle utilisation. Le fait que l’inscription au registre foncier ne soit pas détaillée n’est pas suffisante car il faut se baser sur les circonstances, et le texte de l’inscription est souvent trop limité pour qu’il puisse servir seul à l’interprétation.

Le recours est donc rejeté.