Modification du régime de garde
Modification du régime de garde
A. et D. sont les parents non-mariés et séparés de C. La garde a été attribuée à D., un droit de visite étant réservé à A. Ce dernier a ensuite été modifié et les contributions d’entretien adaptées. A. recourt au Tribunal fédéral, demandant une extension et une adaptation des contributions d’entretien.
L’enfant a été entendue dans le cadre de l’expertise rendue. Compte tenu de son jeune âge, et même si les circonstances et ses contacts avec A. ont évolué depuis, le juge pouvait renoncer à l’entendre à nouveau, d’autant que la décision ne repose pas principalement sur la volonté de l’enfant.
Compte tenu du confit et du manque de communication des parents, l’instauration d’une garde alternée n’apparaît pas non plus possible.
Enfin, il n’est pas possible d’imputer rétroactivement un revenu hypothétique à D., celle-ci ne pouvant pas adapter son activité lucrative pour le passé, ni n’ayant la capacité de rattraper ces revenus.
Le recours est donc rejeté.
Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.
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