Consentement au départ de l’enfant
Consentement au départ de l’enfant
A. et B. sont les parents de deux enfants. Ils se sont séparés en 2022, alors qu’ils vivaient en Espagne. B. a ensuite emmené les enfants en Suisse, conduisant A. a déposé une demande de retour, qui a été rejetée. A. recourt au Tribunal fédéral.
Le Tribunal fédéral s’interroge, mais laisse finalement la question ouverte, sur le fait de savoir si le consentement du parent doit être vu comme un facteur d’illicéité du déplacement ou de m motif de non-retour.
Sur la base des documents produits dans la procédure, et contrairement à l’opinion de la cour cantonale, A. n’a pas consenti au déménagement. S’il est vrai que les parents avaient un temps le projet commun de s’installer en Suisse, et que A. ne semble pas avoir voulu s’opposer à ce que B. prenne un emploi en Suisse, il a manifesté son désaccord sur le déménagement des enfants en tant que tel. On ne pouvait donc retenir sans arbitraire un consentement implicite au déménagement.
La cour cantonale avait subsidiairement retenu le retour ne pouvait pas être exigé. Toutefois, elle s’est basée sur des motifs tenant aux conditions de vie des enfants sur place et à la capacité de prise en charge de A. Ces éléments...
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