Droit de visite
Droit de visite
A. et B. sont les parents, non-mariés, de C., né en 2009. Sur une première demande de B., l’autorité parentale conjointe a été instituée. Cette décision a été confirmée par le Tribunal fédéral (arrêt 5A_222/2016 – iusMail 12/2016). Cette nouvelle procédure, après expertise médicale, porte sur le droit de visite de B., dont A. conteste l’étendue. Un premier recours sur l’effet suspensif a été déclaré irrecevable (arrêt 5A_526/2016). A. recourt désormais sur le fond.
Le Tribunal fédéral rejette un premier grief relatif à la prise en compte de l’expertise d’avril 2016 plutôt que celle de juillet 2012. Compte tenu de la maxime d’office qui s’impose à l’autorité de protection, son pouvoir d’appréciation et le fait que la première expertise avait été rendue il y a quatre ans, alors que l’enfant était très jeune, l’instance précédente n’a pas violé le droit. Il n’y pas non plus de violation du droit d’être entendu.
De même, il n’était pas nécessaire d’auditionner l’enfant, au sujet de l’étendue du droit de visite (retour le lundi matin plutôt que le dimanche soir). Celui-ci est jeune et est atteint d’un syndrome d’Asperger, et une audition aurait pu générer un conflit de...
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