Autorité parentale
Autorité parentale
A. et B. sont les parents non-mariés de C. Suite à leur séparation, l’autorité parentale a d’abord été attribuée à B., puis conjointement Par la suite, elle a été retirée à B., et confiée à B. seulement, une curatelle étant parallèlement instituée. A. recourt au plan cantonal, puis au Tribunal fédéral.
Le recours est en grande partie irrecevable car insuffisamment motivé ou hors de la compétence du Tribunal fédéral, notamment au regard des poursuites pénales demandées par A.
L’attribution de l’autorité parentale conjointe est la règle, et il n’est possible d’y déroger que pour des motifs graves et préjudiciables au bien de l’enfant. Or, dans le cas d’espèce, le conflit d’intérêt a atteint une intensité particulièrement grave, générant un important conflit de loyauté, et A. s’oppose de plus à un traitement pour le trouble hyperactif de C. Dans ces circonstances, la décision des instances cantonales n’était pas arbitraire.
Le recours est donc rejeté.
Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.
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