A. est en litige avec B. SA, le superficiaire de la parcelle dont elle est propriétaire. Après que la rente de superficie a augmenté – ce qui n’est pas contesté ici – A. a demandé, en se basant sur le contrat, que le gage immobilier garantissant cette rente soit augmenté en proportion. Cela conduisait toutefois à ce que le gage excède le maximum inscrit au registre foncier. Sa demande ayant été rejetée, A. recourt au Tribunal fédéral.

Il n’est pas contesté qu’un tiers – D. – dispose d’un droit de gage de rang inférieur, mais antérieur à l’augmentation souhaitée. Celle-ci porterait atteinte à ses droits, et A. n’allègue pas qu’il aurait obtenu le consentement de D.

A. prétend que B. est toujours tenue par une obligation contractuelle et que celle-ci n’est pas impossible, car B. pourrait rembourser D. et ainsi supprimer le droit de gage. Toutefois, A. a consenti sans réserve à la constitution du gage de D., et ne peut maintenant le remettre en cause sans abus de droit.

Le recours est donc rejeté.