Méthode du calcul de l’entretien
Méthode du calcul de l’entretien
A. et B. sont les parents de C. Ils se sont séparés en 2010, et C. est resté sous la garde de A. Ce dernier prenait alors en charge l’entretien de l’enfant et versait une contribution d'entretien à B. Les parties ont divorcé en 2017. A. a toujours la garde de C., et les parties sont maintenant en litige au sujet de la contribution d'entretien que B. doit pour l’entretien. Après que celle-ci a été fixée en deuxième instance, A. recourt au Tribunal fédéral.
Les premiers griefs de A., relatifs au revenu imputé à B. et le calcul de ses propres charges, échappent à la critique. Le cœur de l’arrêt concerne toutefois la méthode de calcul de l’entretien de l’enfant.
L’entretien de l’enfant comporte les soins, l’éducation et les prestations pécuniaires (art. 276 al. 1 CC). Il dépend des besoins de l’enfant et de la situation des parents (art. 285 CC), et peut être fourni en nature ou en espèces. Si le Tribunal fédéral avait d’abor laissé une certaine marge de manœuvre aux tribunaux cantonaux, la réforme de 2017 a conduit à une standardisation dans le sens que l’entretien doit être calculé selon la méthode du coût de la vie. Ce calcul concret empêche l’application d’une...
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