Retrait du droit de déterminer la résidence de l’enfant
Retrait du droit de déterminer la résidence de l’enfant
A. et C. sont les parents non-mariés de B. À la suite d’un signalement, des mesures d’évaluation ont été ordonnées, mais A. s’y est opposée sans succès (arrêt 5A_218/2020). À la suite de l’expertise, B. a été placé. A. recourt au Tribunal fédéral.
Le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant est l’ultima ratio, et ne se justifie que si aucune autre mesure ne permet d’assurer le bien de l’enfant. Compte tenu des importants retards de développement de B. et du fait qu’il ne pourrait pas se développer correctement s’il restait coupé du monde auprès de A., sans compter que ses problèmes de santé pourraient s’aggraver. La décision n’apparaît donc pas arbitraire, d’autant que A. a systématiquement refusé de coopérer. L’instauration d’une curatelle apparaît également justifiée.
Le recours est donc rejeté.
Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.
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