A. et B. se sont mariés en 2014 et se sont séparés en 2020. A. a été condamné à remettre certains documents relatifs à sa situation financière à B. S’il s’est exécuté dans le cadre de la procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, il s’y est ensuite refusé dans le cadre de la procédure de divorce. Après qu’il a été condamné à les produire sous la menace de sanctions pénales, A. recourt au Tribunal fédéral.

A. fait grief à l’instance précédente d’avoir retenu que la demande de B. relevait du droit matériel (art. 170 CC), et non du droit de procédure (art. 160 ss CPC). S’il est vrai que B., au moment où elle a pris ses conclusions en production de documents, n’a pas indiqué la nature de ses conclusions, elle a fait référence à la précédente procédure entre les parties, basée sur le droit matériel. Il ne l’a de plus pas contesté au cours de la procédure.

Une première référence aux conséquences de l’art. 164 CPC en cas de refus de production n’est pas pertinente, la juridiction ne pouvant choisir d’elle-même sur la base de quel droit (matériel ou procédural) elle traitera des conclusions des parties. Il était donc admissible d’assortir ensuite la...