À la suite d’un divorce prononcé au Royaume-Uni, A. a demandé que la décision soit reconnue en Suisse afin de l’exécuter contre B. SA et C. Un premier refus a été annulé par le Tribunal fédéral (arrêt 5A_104/2019 (iusNet DC 26.01.2020), où et la cause renvoyée à l’instance précédente, au motif que la nature des obligations – et partant l’application ou non de la Convention de Lugano – n’avait pas été établie.

La cour cantonale a – à nouveau – refusé l’exequatur, et A. recourt au Tribunal fédéral.

A. n’a pas démontré que B. SA (société qui appartiendrait à son ex-mari C.) avait été valablement notifiée de l’action ouverte contre elle devant les tribunaux anglais, ce qui fait obstacle à la reconnaissance. Si le contrôle de la société par C. n’est pas susceptible d’être revu, les règles de notification peuvent, elles, faire l’objet d’un contrôle par la juridiction suisse chargée de l’exécution. Or la notification au seul C., tout comme une notification informelle par l’avocat de A. à la société, ne sont pas suffisants. Il faut ainsi considérer que B. SA n’a pas été valablement notifiée et n’a pas eu la possibilité de faire valoir ses droits, ce qui fait obstacle à l’...