Calcul de la contribution d'entretien
Calcul de la contribution d'entretien
A. et B. sont les parents de deux enfants. Il se sont séparés et ont introduit une requête de divorce commune en 2019. Les parties sont en litige au sujet de la contribution d'entretien. Après une première décision annulée par le Tribunal fédéral (arrêt 5A_1023/2020, iusNet DC 25.05.2021), la cour cantonale a fixé les contributions d'entretien. A. recourt à nouveau au Tribunal fédéral.
Le litige portait sur l’imputation de frais forfaitaires dans la détermination du revenu du B., et la cause avait été renvoyée pour que la cour cantonale complète l’instruction. Après examen, elle a considéré que ces frais, bien qu’élevés, avaient été acceptés par les autorités fiscales et qu’ils apparaissaient vraisemblables. Cette motivation échappe à la critique et n’est pas contraire à l’arrêt de renvoi.
Concernant la prise en compte des impôts des enfants, si la cour cantonale ne les a pas calculés, la décision n’apparaît pas insoutenable dans son résultant, la différence de pension étant minime. Il en va de même de la répartition de l’excédent de B., qui n’a pas été pris en compte à tort, sans que cela n’apparaisse insoutenable compte tenu du disponible plus élevé de A....
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