Résumé : le Tribunal fédéral conclut que l’Obergericht est tombé dans l’arbitraire en s’écartant du critère de la stabilité et des recommandations de l’expertise lors de l’attribution de la garde et en se référant à l’expertise uniquement en ce qui concerne la faible tolérance à l’attachement de la mère et en confiant la garde de l’enfant au père.

1.    Situation initiale 

Les parties, mariées depuis 2015, sont les parents d’une fille née en 2017. Le père a requis des mesures protectrices de l’union conjugale en septembre 2020, lorsque la mère a rompu le contact entre la fille et le père après environ un an de garde alternée depuis la séparation des parties. 

L’audience principale, qui s’est tenue le 2 mars 2021, a été suspendue afin de recueillir d’autres rapports, à la suite de quoi le père a demandé qu’un droit de visite soit ordonné à titre provisionnel. Peu après, le 10 mars 2021, la mère a fait état de comportements de sa fille qui indiqueraient de possibles abus sexuel. Dès le 30 mars 2021, le Tribunal cantonal d’Obwald a ordonné une expertise évaluant les capacités éducatives, a institué une curatelle éducative et du droit visite et a nommé un curateur chargé de représenter l’enfant. Parallèlement, il a ordonné un droit de visite accompagné entre la fille et le père jusqu’à la remise d’un rapport intermédiaire. 

Dans son rapport intermédiaire du 16 juin 2021, l’expert a constaté qu’il n’était pas (plus) possible de déterminer si la fille avait été exposée à des événements traumatiques. Par la suite, l’Obergericht d’Obwald a ordonné, sur appel du père, un droit de visite non accompagné. Par ailleurs, le tribunal cantonal a rejeté, par décision du 27 juillet 2021, la requête en mesures provisionnelles de la mère visant à lui confier la garde exclusive de sa fille et à l’autoriser à déménager en Autriche avec. 

Après avoir reçu l’expertise sur les capacités...