A. et B. sont les parents non-mariés de C. A. a emmené C du Chili en Suisse, avec l’accord de B. pour un séjour d’une durée limitée. À l’expiration du délai, A. n’est pas revenue en Suisse. B. a demandé et obtenu que le retour de C. soit ordonné. A. recourt au Tribunal fédéral.

Selon le droit chilien, B. est en tout cas titulaire d’un droit de visite sur l’enfant et doit donner son accord pour un déplacement, ce qui est confirmé par l’accord des parties sur le séjour temporaire en Suisse

Savoir si la résidence habituelle de C. au moment du non-retour était en Suisse ou au Chili est sans importance, car les deux pays sont des États contractants à la CLaH80 et que le droit de garde chilien s’applique. Il n’existe pas non plus de motif d’exclusion du retour.

Le recours est donc rejeté.

Dans la procédure parallèle, B. demande que ses dépens soient pris en charge par l’État. Cela n’est pas prévu par la CLaH80, et B. n’est pas dans une situation financière lui permettant de demander l’assistance judiciaire.

Le recours est donc également rejeté.

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