A. et B. sont les parents non mariés de C. Ils se sont séparés en 2013. C., représenté par sa mère, a ensuite introduit une action en entretien. Les parties ont transigé. Par la suite, le droit de visite a été réglé. A. a demandé et obtenu l’instauration d’une garde alternée, mais cette décision a été annulée en appel. Il recourt au Tribunal fédéral.

Il apparaît que la mise en place d’une garde alternée en serait pas nécessairement contraire au bien de l’enfant, car même si les parents ont quelques difficultés de communication, celles-ci n’apparaissent pas insurmontables. Toutefois, il s’agit ici d’une modification de la prise en charge de C., alors même que celui se développe bien. Il n’y a donc pas lieu de changer le monde de prise en charge.

En revanche, A. fait également valoir que sa situation financière s’est modifiée, ce qui entraîne une nécessité de modifier la contribution d'entretien, indépendamment de la garde. L’instance précédente n’ayant pas traité de ce point, la cause doit lui être retournée.

Le recours est donc admis sur ce point.

Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection...