Portée de la maxime inquisitoire
Portée de la maxime inquisitoire
B. et C. sont les parents de A. Les parents s’étaient initialement entendus sur la garde, avant que cela ne suscite un conflit entre eux, qui s’est ensuite étendu à la question de la contribution d’entretien. Après que ces points ont été tranchés en deuxième instance, B. et A. recourent au Tribunal fédéral.
La cour cantonale a simultanément retenu les revenus allégués par C. sur la base de sa déclaration et considéré que ces revenus ne correspondaient pas à la réalité. Ce faisant, elle a violé la maxime inquisitoire, qui lui commandait de clarifier la situation de revenus de C. La cause devra donc lui être retournée pour qu’elle l’examine en détail et refasse en partie le raisonnement.
Concernant le droit de visite, l’autorité de protection avait subordonné son élargissement à une amélioration des relations. Toutefois, cela ne doit pas être compris comme une interdiction d’en demander la modification, d’autant que les circonstances ont évolué avec l’âge de l’enfant. A. et B. ne démontrent pas non plus que C. ne disposerait pas d’un logement approprié sur son exploitation agricole (le droit de visite s’exerçant ailleurs), ni qu’il aurait été à risque de violences...
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