Refus de rétablir les relations personnelles
Refus de rétablir les relations personnelles
A. et B. sont les parents non-mariés d’un enfant. L’autorité parentale exclusive a été confiée à B. et le droit de visite suspendu, ce à quoi A. a voulu s’opposer sans succès dans une précédente procédure. A. a ensuite demandé un nouveau droit de visite. Sa demande ayant été rejetée, il recourt au Tribunal fédéral.
Quand bien même la décision initiale indiquait qu’il s’agissait d’un prononcé d’irrecevabilité, l’autorité est entrée en matière et a examiné le fond de la cause. Il n’y a donc pas de déni de justice.
Sur le fond, il y a une amélioration des dispositions de A., qui suit de façon plus régulière la thérapie qui lui a été imposée. Toutefois, cette évolution est encore fragile et ne s’inscrit pas suffisamment dans la durée pour que l’on puisse considérer qu’il y a un changement durable de circonstances permettant de modifier la décision relative aux relations personnelles.
Le recours est donc rejeté.
Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.
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