Retour de l’enfant après une année
Retour de l’enfant après une année
A. et B. sont les parents de C. Celui-ci souffre de troubles psychologiques nécessitant une prise en charge particulière dans le cadre de sa scolarité. C. a vécu avec A., puis avec B. en France, selon les décisions rendues entre les parents. A. a ensuite emmené sans autorisation C. en Suisse. B. a obtenu que son retour soit ordonné. A. recourt au Tribunal fédéral.
Le caractère illicite du déplacement de l’enfant n’est pas contesté. Il n’y avait pas lieu d’ordonner une expertise ou une audition sur la situation de l’enfant, celle-ci étant connue, ni d’ordonner une médiation, faute de chances que celle-ci aboutisse vu le refus de B.
La demande de retour a été introduite plus d’une année après le déplacement de l’enfant. Toutefois, on ne peut pas considérer en l’espèce que l’enfant ait pu s’intégrer dans son nouvel environnement. Au contraire, il n’a pas pu être scolarisé, même dans une classe spécialisée, dans un contexte de manque de collaboration entre A. et l’équipe pédagogique.
B. s’est systématiquement opposé au déplacement et a saisi plusieurs autorités à ce propos. On ne saurait donc retenir qu’il a consenti au déplacement, ce consentement étant de...
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