Placement provisoire de l’enfant
Placement provisoire de l’enfant
A. et B. sont les parents de deux enfants. Il se sont séparés en 2014, et la garde a été attribuée à B. Celle-ci a ensuite sollicité que les enfants soient placés, ce qui a été accepté, en raison d’importants conflits. La situation ne s’est pas améliorée, malgré le placement et la mise en place de mesures de suivi. A. a demandé la garde des enfants. Le retrait du droit de déterminer la résidence de l’enfant a toutefois été maintenu (même s’il est aménagé et que A. s’occupe de facto des enfants) et A. recourt au Tribunal fédéral.
Les capacités parentales de A. sont limitées, et il n’apparait pas conforme au droit de l’enfant de lui laisser pleinement le droit de déterminer la résidence des enfants. Au contraire, il semble préférable de laisser un certain contrôle à l’autorité, cette solution étant de plus provisoire.
Le recours est donc rejeté.
Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.
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