Relations personnelles
Relations personnelles
D. est la mère de B. et C. Le premier est orphelin, tandis que le second est le fils de A. Les enfants ont été abandonnés par D., entretemps décédée, et souffrent de troubles du développement. Ils sont placés, et A. jouit d’un droit de visite. Celui-ci a été restreint en raison du comportement de A., qui recourt sur le plan cantonal, puis au Tribunal fédéral, en demandant son élargissement.
Le recours est largement irrecevable, car contenant des conclusions nouvelles, se basant sur des faits nouveaux ou une sur des critiques appellatoires de l’état de fait retenu. Sur le fond, le régime de visite actuel apparaît adapté à la situation, compte tenu des difficultés des intéressés.
Enfin, si en tant que détenteur de l’autorité parentale sur C. (mais non B.), il dispose de son éducation religieuse, il ne peut s’en prévaloir pour imposer des moments de prière pour A., la question relevant ici non de la liberté religieuse, mais de la protection des enfants.
Le recours est donc rejeté.
Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la Revue de la protection des mineurs et des adultes.
Der komplette Artikel mit sämtlichen Details
steht exklusiv iusNet Abonnenten zur Verfügung.