Retrait de garde
Retrait de garde
A. recours contre le retrait provisionnel de la garde de son enfant C. et le placement de celui-ci dans un foyer, au vu des carences dans son développement. Elle a depuis emmené l’enfant avec elle à l’étranger, probablement au Brésil. Une procédure pénale a été ouverte dans ce cadre. A. a également dénoncé l’époux d’une des accompagnantes pour des abus sexuels, mais la procédure s’est soldée par une ordonnance de non-entrée en matière, contestée par A.
Le Tribunal fédéral refuse de suspendre la procédure civile jusqu’à l’issue de la procédure pénale, au vu de l’interdiction des faits et moyens de preuves nouveaux de la LTF.
A. ne démontre pas que la décision aurait été mal motivée. Sur le fond, il apparaît que la mesure est appropriée, compte tenu de la mise en danger concrète de l’enfant. Quant au départ à l’étranger, il empêche toute prise en charge de l’enfant. S’agissant de mesures provisionnelles, les instances précédentes pouvaient se baser sur la simple vraisemblance de son départ, et non sur une preuve stricte.
Le recours est donc rejeté.
Lire également la chronique de jurisprudence du professeur Philippe Meier dans la ...
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