Revenu et revenu hypothétique
Revenu et revenu hypothétique
B. et C. sont les parents non-mariés de A. Les parties s’étaient initialement entendues sur la contribution d’entretien, par une transaction judiciaire. B. en a ensuite demandé la réduction, qu’il a en partie obtenue. Les deux parties recourent au Tribunal fédéral et les causes sont jointes.
Une transaction judiciaire relative à l’entretien peut également être modifiée en cas de faits nouveaux, sauf si cette possibilité a été exclue.
Ici, A. fait valoir que son état de santé s’est détérioré et qu’il ne peut plus réaliser le même revenu, et qu’il s’est remarié. Il critique également l’imputation d’un revenu hypothétique pour un revenu à temps partiel.
La cour cantonale a établi que A. avait poursuivi une activité lucrative, et a estimé son salaire sur la base des éléments à sa disposition. Elle lui a subsidiairement imputé un revenu hypothétique. Cette manière de faire ne prête pas le flanc à la critique et A. ne parvient pas à démontrer que les faits auraient été constatés de façon arbitraire.
Enfin, A. prétend que l’amortissement des immeubles dont il tire des revenus locatifs devrait être pris en compte. Toutefois, il ne s’agit pas là de frais...
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