B. et C. sont mariés. C. a donné naissance à D. en 2014, mais il est incontesté que son père biologique est A. A. a demandé à être reconnu comme le père de l’enfant, et a fait valoir que cela violerait ses droits de la personnalité si B. et C. ne procédaient pas aux démarches nécessaires. Après que sa demande a été rejetée, A. recourt au Tribunal fédéral.

Le cercle des personnes pouvant attaquer la présomption de paternité du mari est très restreinte, pour des motifs de paix familiale, et le père biologique ne fait pas partie de ce cercle. Il n’est pas possible de contourner cela par un recours aux droits de la personnalité, car la loi doit être interprétée comme un tout cohérent. Au contraire, reconnaître une telle action pourrait contrevenir à la protection de la personnalité de l’enfant, de la mère ou du père légal.

Il n’apparaît pas non plus que le droit pour l’enfant de connaître ses origines entraînerait un droit réciproque pour le parent de connaître sa descendance. Cette solution semble conforme à la jurisprudence tant fédérale qu’européenne.

Le recours est donc rejeté.

(Arrêt destiné à publication)