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Calcul de la contribution d'entretien

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Calcul de la contribution d'entretien

Rechtsprechung
Eherecht
Stichworte: 
Divorce, Garde, Contribution d'entretien
iusNet DC 27.03.2020

Calcul de la contribution d'entretien

A. et B. sont les parents de C. Ils ont divorcé en 2018 et sont en litige au sujet de la garde et de la contribution d'entretien. Après que ces points ont été fixés en deuxièmes instance, A. recourt au Tribunal fédéral.

Le droit de visite n’a pas à être suspendu jusqu’à ce que C. puisse disposer de sa propre chambre ou de son propre lit chez B. (ce dernier dormant sur le canapé lorsque C. est présente), car compte tenu de la situation économique difficile des parties, un logement plus grand et plus cher aurait un impact sur la contribution d'entretien.

A. critique également que l’instance précédente n’ait pas retenu le salaire médian, mais sur un revenu plus faible. Toutefois, compte tenu de la situation concrète de B. et des difficultés qu’il aurait à trouver un emploi rémunéré à la valeur médiane, l’instance précédente n’a pas versé dans l’arbitraire. Il n’était pas non plus arbitraire d’extrapoler le salaire actuel de A. sur la base de chiffres réels pour l’adapter à taux d’occupation qui sera requis d’elle une fois que C. sera plus âgée.

Enfin, A. ne parvient pas à remettre en cause le calcul de ses charges.

Le recours est donc rejeté.

 

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