Calcul de la contribution d'entretien
Calcul de la contribution d'entretien
A. et B. sont les parents de deux enfants. Ils se sont séparés en 2014 et ont conclu une convention relative à l’entretien. Durant la procédure de divorce, A. a demandé une modification de la contribution d'entretien, les revenus de B. ayant augmenté. Celle-ci a répondu en réclamant également une adaptation. Après que les contributions d'entretien ont été fixées en deuxième instance, et A. recourt au Tribunal fédéral.
L’instance précédente a octroyé à B. une contribution d'entretien couvrant la constitution d’un avoir de prévoyance, en contradiction avec la jurisprudence du Tribunal fédéral en la matière. La contribution d'entretien doit donc être revue sur ce point.
Les faits nouveaux présentés par A. devaient être pris en compte d’office compte tenu de la maxime inquisitoire applicable en présence d’enfants, et le fait qu’il n’ai pas réagi dans les dix jours ne signifie pas qu’ils aient été irrecevables.
Compte tenu du récent arrêt de principe 5A_311/2019 (iusNet DC 31.12.2020), le choix de la méthode en deux étapes et les autres modalités du calcul ne sont en revanche pas arbitraires.
Le recours est donc admis, et le Tribunal fédéral recalcule les...
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