Calcul du revenu hypothétique
Calcul du revenu hypothétique
A. et B. sont les parents de deux enfants. Ils ont divorcé en 2022 et sont en litige au sujet de la garde et de la contribution d’entretien. Après que ces points ont été tranchés en deuxième instance, A. recourt au Tribunal fédéral.
Concernant la garde, une garde alternée n’a pas besoin d’être mathématiquement exacte, des adaptations pour tenir compte des contraintes horaires ou d’autres motifs permettent de s’en écarter quelque peu. La solution adoptée par l’instance précédente, qui s’inscrit dans la poursuite de la solution prévalant auparavant, semble de plus convenir aux enfants.
Concernant le calcul de la contribution d’entretien, il n’existe pas de raison de remettre en cause le certificat de salaire produit par B. Toutefois, la cour cantonale a envisagé que B. puisse exercer une autre activité mieux rémunérée, sans aller jusqu’à en chiffrer le montant. Ce faisant, elle a omis de traiter d’un éventuel revenu hypothétique qui pourrai être imputé à B. La cause doit donc lui être renvoyée sur ce point.
Le recours est donc partiellement admis.
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