Calcul du revenu hypothétique (expertise AI)
Calcul du revenu hypothétique (expertise AI)
A. et B. sont les parents de deux enfants. Ils se sont séparés en 2014 et ont divorcé en 2020. Ils sont en litige au sujet de la contribution d’entretien. Après que celle-ci a été fixée en deuxième instance, A. recourt au Tribunal fédéral.
A. s’est vu refuser une rente AI par deux fois, et une expertise médicale indique qu’il aurait une capacité de travail pleine, alors que seule une capacité de 70% avait été retenue en première instance. A. critique l’imputation d’un revenu hypothétique qui en résulte. Si l’augmentation de sa capacité pouvait être une surprise, il n’a pas pris de conclusions particulières en ce sens, et les contributions d’entretien dues aux enfants sont soumises à la maxime d’office. Il n’y a donc pas de violation de son droit d’être entendu.
Sur le fond, il n’était pas critiquable de se fier à un rapport établi dans le cadre d’une demande de rente AI, et A. ne démontre pas que l’expertise serait arbitraire ou qu’une contre-expertise aurait dû être ordonnée.
Le recours est donc rejeté.
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