Contribution d’entretien et fortune
Contribution d’entretien et fortune
A. et B. sont les parents de deux enfants. Ils se sont séparés en 2014 et sont en litige depuis sur les contributions d’entretien, qui ont fait l’objet de plusieurs arrêts du Tribunal fédéral. Le divorce a été prononcé en 2020 mais le litige persiste, et A. recourt à nouveau au Tribunal fédéral.
La décision cantonale impose à A. de puiser dans son importante fortune reçue en héritage pour assurer les besoins de la famille. Une telle consommation est exceptionnelle, mais est exigible en l’espèce, vu l’absence de revenus et le fait que A. finançait depuis plusieurs années son train de vie de cette manière.
Le calcul sur la base de la méthode en une étape, qui n’est pas la règle, est exceptionnellement admissible, compte tenu de l’absence de revenus. En revanche, certains postes de charges (part du logement trop élevée pour les enfants, prise en compte de frais de repas extérieurs comme frais de garde) ont été admis de façon arbitraire, ce qui nécessite de réformer la décision.
Le Tribunal fédéral recalcule les contributions d’entretien sur cette base, en tenant compte également du fait que le rendement de la fortune, plutôt que sa substance, sera...
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