Détermination du revenu hypothétique
Détermination du revenu hypothétique
A. et B sont les parents de deux enfants majeurs. Ils ont divorcé en 2014 et sont en litige au sujet de la contribution d’entretien due par A. À la suite d’un premier renvoi par le Tribunal fédéral (5A_360/2016 ; iusMail 11/2016), l’instance précédente a confirmé son jugement. A. recourt à nouveau au Tribunal fédéral.
Comme le veut la jurisprudence, le tribunal cantonal a cette fois déterminé s’il était raisonnable que B. reprenne une activité lucrative compte tenu de son handicap, avant d’examiner si une telle activité est pratiquement réalisable. À cet égard, la cour cantonale a correctement pris en compte les possibilités réduites d’emploi de B., et le fait qu’elle n’a pas pu retrouver d’emploi est attesté. Il ne s’avère pas non plus que la détermination du niveau de vie de B. ait été mal évaluée.
En revanche, l’instance précédente a retenu une diminution des charges de A. au moment où il prendra sa retraite, sans que cela n’ait été allégué par les parties. En procédant ainsi, il y a eu une violation de la maxime de disposition, qui doit être corrigée.
Le recours est donc admis sur ce point.
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