Entretien post-divorce
Entretien post-divorce
A. et B. se sont mariées en 2004 et ont divorcé en 2015. Ils sont en litige au sujet de la contribution d'entretien, du partage de la prévoyance professionnelle et du régime matrimonial. Après que ces points ont été tranchés en deuxième instance, A. recourt au Tribunal fédéral.
Le litige porte essentiellement sur l’impact du mariage sur la vie des époux. Quoique l’arrêt cantonal soit peu motivé à ce sujet, il ressort des faits retenus que les deux époux vivaient pour l’essentiel de manière indépendante, mais que A. prenait en charge l’entretien de B.
Le Tribunal fédéral rappelle qu’en général, il considère que le mariage a eu un impact sur la vie des époux en présence d’enfants ou s’il a duré plus de dix ans, et qu’il est présumé qu’il n’y a pas d’impact si le mariage a durée moins de cinq ans, sans enfants. Le Tribunal fédéral expose toutefois que ces critères ne sont pas absolus, compte tenu en particulier de la liste des critères à prendre en compte au sens de l’art. 125 al. 2 CC.
Compte tenu de l’évolution de la société, le Tribunal fédéral relativise ensuite sa jurisprudence, en affirmant que les circonstances concrètes du cas d’espèce, notamment le...
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