A. et B., parents de deux enfants, ont divorcé en 2008. LE couple jouissant de très hauts revenus, et il été convenu que A. verserait à son ex-épouse une important contribution d’entretien. En 2013, A. a demandé à ce que cette contribution d’entretien soit réduite à zéro. Il a obtenu gain de cause en première instance, avant que cette décision soit annulée sur appel de B. A recourt au Tribunal fédéral.

Les ex-époux s’étaient accordé sur le montant de la contribution d’entretien, avant que cette décision soit ratifiée par le juge. Elle n’a de ce fait pas de caractère contractuel et peut être modifiée en application de l’art. 129 CC, comme toute contribution d’entretien résultant d’un jugement de divorce. Cela nécessite que les circonstances se soient modifiées de façon importante et commande une adaptation de la contribution.

Seuls les vrais novas sont invocables lors d’une procédure de modification du jugement de divorce. Le fait que B. ait reçu une importante donation en 2008, en même temps que les parties négociaient la convention n’entretien, n’est pas un fait nouveau qui permette la modification du jugement.

En revanche, l’instance précédente n’a pas...