Modification d’une contribution d’entretien
Modification d’une contribution d’entretien
A. et B. sont les parents de deux enfants, C. et D., et ont divorcé en 2009. La garde a été attribuée à la mère A., tandis que le père B. verse une contribution d’entretien pour ses enfants.
B. a depuis donné naissance à un troisième enfant issu d’une seconde union, et a légèrement diminué son temps de travail (95%). En parallèle, A. a considérablement augmenté ses revenus. B. a demandé, et obtenu, une réduction de la contribution d’entretien qu’il devait verser. Estimant que cette réduction n’a pas lieu d’être, A. recourt au plan cantonal, puis au Tribunal fédéral.
La contribution d’entretien ne peut être modifiée qu’en cas de circonstances nouvelles et importante. Une augmentation des ressources du parent gardien doit en principe profiter aux enfants, et ne peut conduire seule à la réduction de la contribution. Dans le cas d’espèce, la combinaison de plusieurs facteurs – augmentation des ressources de A., nouvelles charges et diminution, justifiée, du temps de travail de B. – font apparaître une modification substantielle de la situation. Une réduction de la contribution d’entretien n’apparaît pas arbitraire.
Le recours est donc rejeté.
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