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Postes de dépenses dans le calcul de la contribution d'entretien

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Postes de dépenses dans le calcul de la contribution d'entretien

Rechtsprechung
Eherecht
Stichworte: 
Mesures protectrices de l'union conjugale, Contribution d'entretien, Arrêt de renvoi
iusNet DC 22.12.2022

Postes de dépenses dans le calcul de la contribution d'entretien

A. et B. sont les parents d’une enfant majeure. Ils se sont séparés en 2018 après presque quarante ans de mariage. Dans un précédent arrêt (5A_170/2022, iusNet DC 21.02.2021), le Tribunal fédéral avait annulé la décision cantonale, au motif qu’il n’était pas possible de simplement diviser en deux les dépenses communes du couple pour fixer l’entretien.

Après que la cour cantonale a statué à nouveau, les deux époux recourent au Tribunal fédéral, et les causes sont jointes.

Le recours de A. remet uniquement en cause des éléments qui ont déjà été tranchés par le Tribunal fédéral dans sa précédente décision. Le Tribunal fédéral ne pouvant revenir sur l’arrêt de renvoi, le recours est irrecevable.

Concernant le recours de B., il se focalise pour l’essentiel sur les voyages en jet des époux. S’il s’agit d’une dépense de luxe, il faut tenir compte des revenus et du train de vie très élevé des parties, et il apparaît que cet élément faisait partie de leurs dépenses habituelles. C’est donc sans arbitraire que la cour cantonale en a tenu compte.

Le recours de B. est donc rejeté.

 

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