Prise en compte d’une expertise ancienne (garde)
Prise en compte d’une expertise ancienne (garde)
A. et B. sont les parents de C. Ils se sont séparés et ont maintenant chacun des enfants d’autres lits. Les parents sont en litige au sujet de la garde, qui est pour l’heure attribuée à B. Après que le régime de garde a été confirmé en deuxième instance, A. recourt au Tribunal fédéral,
L’expertise relative à la garde a été rendue trois ans avant la décision et n’a pas été réactualisée. La cour cantonale a toutefois relevé que les circonstances de fait n’avaient que peu changé, et d’autres éléments, tels les rapports des curateurs, avaient permis au tribunal de se forger une opinion. Les parties n’ont d’ailleurs pas demandé d’autre expertise. Ainsi, s’il est vrai que l’expertise n’est plus forcément actuelle, la renouveler n’apportera pas forcément d’éléments nouveaux et durables.
Le régime de garde adopté, basé sur la stabilité du modèle de garde existant et sur les autres critères pertinents (capacité d’éducation, prise en charge personnelle, réduction des conflits, relations avec les demi-frères et sœurs, etc.), n’apparaît pas arbitraire.
Le recours est donc rejeté.
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